Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONCLOUD
NOVATIM, SAS
Numéro de dépôt :
3999916
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MONCLOUD
Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONCLOUD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIM domicilié(e) 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 352 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATIM, M. NICOLAS BESLIN domicilié(e) 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATIM, SAS - 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France - SIREN 488352642
NOVATIM, M. NICOLAS BESLIN - 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680955 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
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