Déposée le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novathings
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HELIXEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novathings domicilié(e) 100 ROUTE DES HOUILLERES - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 982 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HELIXEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIXEE arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.
Novathings, SAS - 100 ROUTE DES HOUILLERES - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 804982304
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659342 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Inscription le 18 février 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°662970 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; peripheriques d'ordinateurs ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; tous les produits précités à l'exclusion de ceux consacrés à la génomique, la génétique, la biologie humaine, animale ou végétale, la bio-informatique, la biotechnologie, la bactériologie, la virologie, la parasitologie, la zoologie, la botanique, l'agronomie, l'élevage, l'agroalimentaire, l'environnement, la santé, la pharmacie, l'épidémiologie, la cosmétologie, la paléologie, la police scientifique ;
Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques ; services de radiotelephonie mobile ; fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de telecommunication ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ou de visioconferences ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou telephoniques ;
Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage electronique de donnees ; tous les services précités à l'exclusion de ceux consacrés à la génomique, la génétique, la biologie humaine, animale ou végétale, la bio-informatique, la biotechnologie, la bactériologie, la virologie, la parasitologie, la zoologie, la botanique, l'agronomie, l'élevage, l'agroalimentaire, l'environnement, la santé, la pharmacie, l'épidémiologie, la cosmétologie, la paléologie, la police scientifique.
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