Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADAM
NOVATHERM SARL

Numéro de dépôt :
3065614
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque NOVADAM

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATHERM domicilié(e) Société à responsabilité limitée, 36 rue du Camp, 54700 PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 852 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque NOVADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADAM est expirée depuis le 17 novembre 2010.

NOVATHERM a également déposé les autres marques suivantes : NOVARAM , NOVACAST , NOVANAX , NOVAGUN , NOVACIMENT , NOVABOND


NOVATHERM SARL - Société à responsabilité limitée, 36 rue du Camp, 54700 PONT A MOUSSON - France - SIREN 423852177


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Matériaux réfractaires ; matériaux réfractaires et anti-corrosion.