Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS KILOS SEPT
NOVATEX, EURL

Numéro de dépôt :
3890098
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
TROIS KILOS SEPT de NOVATEX

Présentation de la marque TROIS KILOS SEPT

Déposée le 19 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NOVATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TROIS KILOS SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NOVATEX domicilié(e) ZA DU GOUTTIER, 75 AVENUE D'ALBENS - 73470 - NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 542 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEX, M. PATRICE LAFONT domicilié(e) ZA DU GOUTTIER, 75 AVENUE D'ALBENS - 73470 - NOVALAISE - France.

La marque TROIS KILOS SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS KILOS SEPT est expirée depuis le 19 janvier 2022.

NOVATEX a également déposé les autres marques suivantes : KINOUSSES , LES KINOUSSES , BIB UP LE BAVOIR MAGIQUE , POMME D'AMOUR ET ROUDOUDOU


NOVATEX, EURL - ZA DU GOUTTIER, 75 AVENUE D'ALBENS - 73470 - NOVALAISE - France - SIREN 434542379


NOVATEX, M. PATRICE LAFONT - ZA DU GOUTTIER, 75 AVENUE D'ALBENS - 73470 - NOVALAISE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.