Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES KINOUSSES
NOVATEX, E.U.R.L

Numéro de dépôt :
3104448
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque LES KINOUSSES

Déposée le 7 juin 2001 par la société NOVATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES KINOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la société NOVATEX domicilié(e) LE TERREAU, 73470 NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 542 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEX MR PATRICE LAFONT - France.

La marque LES KINOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES KINOUSSES est expirée depuis le 7 juin 2011.

NOVATEX a également déposé les autres marques suivantes : TROIS KILOS SEPT , KINOUSSES , BIB UP LE BAVOIR MAGIQUE , POMME D'AMOUR ET ROUDOUDOU


NOVATEX, E.U.R.L - LE TERREAU, 73470 NOVALAISE - France - SIREN 434542379


NOVATEX MR PATRICE LAFONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Couverture de lit vêtements, chaussures, chapellerie jeux et jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].