Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVATEX MEDICAL
NOVATEX MEDICAL, SASU

Numéro de dépôt :
4175617
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
NOVATEX MEDICAL de NOVATEX MEDICAL

Présentation de la marque NOVATEX MEDICAL

Déposée le 22 avril 2015 par NOVATEX MEDICALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVATEX MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est NOVATEX MEDICALTODO domicilié(e) 22 RUE VICTOR BASCH - 02100 - SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 952 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEX MEDICAL, M. VLAMYNCK Laurent domicilié(e) 22 RUE VICTOR BASCH - 02100 - SAINT QUENTIN - France.

La marque NOVATEX MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATEX MEDICAL arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.


NOVATEX MEDICAL, SASU - 22 RUE VICTOR BASCH - 02100 - SAINT QUENTIN - France - SIREN 809952666


NOVATEX MEDICAL, M. VLAMYNCK Laurent - 22 RUE VICTOR BASCH - 02100 - SAINT QUENTIN - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684265 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage.