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Marques déposées par NOVATEX LIMITED (société de droit britannique
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NOVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVETTE
NOVATEX LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
97694798
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2007

Présentation de la marque NOVETTE

Déposée le 12 septembre 1997 par NOVATEX LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est NOVATEX LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 2 Guardian Industrial Estate, Dallow Road, Luton, Bedfordshire LU1 1PJ, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque NOVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVETTE est expirée depuis le 12 septembre 2007.

NOVATEX LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPLUS


NOVATEX LIMITED (société de droit britannique) - 2 Guardian Industrial Estate, Dallow Road, Luton, Bedfordshire LU1 1PJ, Grande-Bretagne - Royaume-Uni


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Linge pour nettoyage, lavage, essuyage, vernissage époussetage ou polissage ; linge non tissé pour usage domestique, industriel ou commercial, chiffons, gants de ménage, draps et housses pour protéger de la poussière ; déchet de linge non tissé pour nettoyage ; tissus pour nettoyage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).