Déposée le 29 octobre 1997 par NOVATEX LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est NOVATEX LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 2 Guardian Industrial Estate, Dallow Road, Luton, Bedfordshire LU1 1PJ, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque NOVAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPLUS est expirée depuis le 29 octobre 2007.
NOVATEX LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : NOVETTE
NOVATEX LIMITED (société de droit britannique) - 2 Guardian Industrial Estate, Dallow Road, Luton, Bedfordshire LU1 1PJ, Grande-Bretagne - Royaume-Uni
CABINET JOLLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Linge pour nettoyage, lavage, essuyage, vernissage époussetage ou polissage ; linge non tissé pour usage domestique, industriel ou commercial, chiffons, gants de ménage, draps et housses pour protéger de la poussière ; déchet de linge non tissé pour nettoyage ; tissus pour nettoyage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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