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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novaterm
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novaterm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novaterm
Novaterm, SARL

Numéro de dépôt :
3991667
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/03/2023
novaterm de Novaterm

Présentation de la marque novaterm

Déposée le 20 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novaterm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « novaterm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novaterm domicilié(e) 15 rue de la Constitution - 03300 - CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 061 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novaterm domicilié(e) 15 rue de la Constitution - 03300 - CUSSET - France.

La marque novaterm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novaterm est expirée depuis le 20 mars 2023.


Novaterm, SARL - 15 rue de la Constitution - 03300 - CUSSET - France - SIREN 789061769


Novaterm - 15 rue de la Constitution - 03300 - CUSSET - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Huiles et graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines.