Déposée le 25 février 1988 par la société étrangère NOVATEL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NOVATEL INC domicilié(e) 1120-68th Avenue N.E., Calgary, ALBERTA T2E 8S5 - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque NOVATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVATEL arrivera à expiration en date du 25 février 2028.
NOVATEL INC a également déposé les autres marques suivantes : NOVATEL
NOVATEL INC., Société de droit canadien - 1120-68th Avenue N.E., Calgary, ALBERTA T2E 8S5 - Canada
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2100834 - Publication au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361659 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 12 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48560 - Publication au BOPI 1990-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Inscription le 26 août 1997 - Changement d'adresse n°242089 - Publication au BOPI 1997-08-26
Inscription le 26 août 1997 - Changement de dénomination n°242088 - Publication au BOPI 1997-08-26
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659006 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Emetteurs radio, récepteurs radio, appareils sans fils, télégraphiques et de télécommunications, pièces et équipements pour tous les produits précités.Services de télécommunications.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription. Transmission de messages, télégrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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