Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACHEOBRONXANE
NOVATECH S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
98742579
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque TRACHEOBRONXANE

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRACHEOBRONXANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI Athélia III,13600 LA CIOTAT (dossier no 2374261) - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2374261) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACHEOBRONXANE est expirée depuis le 21 juillet 2018.

NOVATECH a également déposé les autres marques suivantes : NOVATECH NEW BIOTECHNOLOGY FOR LIFE , DERMOTRACE , MUCOSOL , FOLIOXANE , LARYNXANE , HYDROSALINE , EWS ENDOBRONCHIAL WATANABE SPIGOTS , MUCOREX2 , STERITALC , DUMON


NOVATECH S.A. société anonyme - Voie Antiope, ZI Athélia III,13600 LA CIOTAT (dossier no 2374261) - 13600 - France - SIREN 398941260


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2374261) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°474374 - Publication au BOPI 2008-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374261 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, appareils pour la respiration artificielle, respirateurs artificiels, inhalateurs, insufflateurs, sondes à usage médical et chirurgical, sondes respiratoires, implants, prothèses, prothèses respiratoires, endoprothèses, instruments pour la mise en place des prothèses, bronchoscopes.