Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRACHEOBRONXANE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI Athélia III,13600 LA CIOTAT (dossier no 2374261) - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2374261) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATECH S.A. société anonyme - Voie Antiope, ZI Athélia III,13600 LA CIOTAT (dossier no 2374261) - 13600 - France - SIREN 398941260
CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2374261) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°474374 - Publication au BOPI 2008-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374261 - Publication au BOPI 2008-05-29
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, appareils pour la respiration artificielle, respirateurs artificiels, inhalateurs, insufflateurs, sondes à usage médical et chirurgical, sondes respiratoires, implants, prothèses, prothèses respiratoires, endoprothèses, instruments pour la mise en place des prothèses, bronchoscopes.
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