Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDROSALINE
NOVATECH SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3427827
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/05/2016
HYDROSALINE de NOVATECH

Présentation de la marque HYDROSALINE

Déposée le 10 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « HYDROSALINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI ATHELIA III,13600 LA CIOTAT,France - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSALINE est expirée depuis le 10 mai 2016.

NOVATECH a également déposé les autres marques suivantes : NOVATECH NEW BIOTECHNOLOGY FOR LIFE , DERMOTRACE , MUCOSOL , FOLIOXANE , LARYNXANE , EWS ENDOBRONCHIAL WATANABE SPIGOTS , MUCOREX2 , STERITALC , DUMON , PROXANE


NOVATECH SA société anonyme - Voie Antiope, ZI ATHELIA III,13600 LA CIOTAT,France - 13600 - France - SIREN 398941260


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Produit pharmaceutique d'humidification et/ou de nettoyage par expectoration des voies aériennes supérieures. Produit pharmaceutique pour faciliter la clairance mucocillaire des porteurs de prothèses bronchiques.Pulvérisateur à usage médical pour la pulvérisation d'un produit pharmaceutique d'humidification et/ou de nettoyage par expectoration des voies aériennes supérieures. Pulvérisateur à usage médical pour la pulvérisation d'un produit pharmaceutique pour faciliter la clairance mucocillaire des porteurs de prothèses bronchiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.