Déposée le 10 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « HYDROSALINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI ATHELIA III,13600 LA CIOTAT,France - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATECH SA société anonyme - Voie Antiope, ZI ATHELIA III,13600 LA CIOTAT,France - 13600 - France - SIREN 398941260
CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Produit pharmaceutique d'humidification et/ou de nettoyage par expectoration des voies aériennes supérieures. Produit pharmaceutique pour faciliter la clairance mucocillaire des porteurs de prothèses bronchiques.Pulvérisateur à usage médical pour la pulvérisation d'un produit pharmaceutique d'humidification et/ou de nettoyage par expectoration des voies aériennes supérieures. Pulvérisateur à usage médical pour la pulvérisation d'un produit pharmaceutique pour faciliter la clairance mucocillaire des porteurs de prothèses bronchiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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