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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATECH
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EMV ENDOSCOPIC MIYAZAWA VALVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMV ENDOSCOPIC MIYAZAWA VALVE
NOVATECH SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3512314
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
EMV ENDOSCOPIC MIYAZAWA VALVE de NOVATECH

Présentation de la marque EMV ENDOSCOPIC MIYAZAWA VALVE

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMV ENDOSCOPIC MIYAZAWA VALVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI Athélia III,13600 LA CIOTAT - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMV ENDOSCOPIC MIYAZAWA VALVE est expirée depuis le 9 juillet 2017.

NOVATECH a également déposé les autres marques suivantes : NOVATECH NEW BIOTECHNOLOGY FOR LIFE , DERMOTRACE , MUCOSOL , FOLIOXANE , LARYNXANE , HYDROSALINE , EWS ENDOBRONCHIAL WATANABE SPIGOTS , MUCOREX2 , STERITALC , DUMON


NOVATECH SA société anonyme - Voie Antiope, ZI Athélia III,13600 LA CIOTAT - 13600 - France - SIREN 398941260


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Valve endoscopique destinée à être insérée dans l'arbre bronchique, afin de participer au traitement de l'emphysème et de réaliser une réduction endoscopique du volume pulmonaire (appareil médical) ; dispositif de mise en place et de retrait d'une telle valve, à savoir guide et/ou largueur d'une telle valve (appareil médical)