Déposée le 11 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUTAU »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI ATHELIA III,13600 LA CIOTAT - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATECH SA société anonyme - Voie Antiope, ZI ATHELIA III,13600 LA CIOTAT - 13600 - France - SIREN 398941260
CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Prothèse respiratoire, notamment endoprothèse tubulaire pour conduits anatomiques, prothèse trachéo-bronchique, cathéter bronchique, cathéter trachéal, cathéter pour le contrôle des obstructions des voies respiratoires, tube prothétique, cathéter laryngien ; endoprothèse, notamment prothèse endotrachéale pour blessures ou pour obstructions majeures inopérables des voies respiratoires, prothèse tubulaire en plastiques, prothèse tubulaire en silicone, cathéter pour greffe laryngienne, cathéter pour greffe trachéale, cathéter endoluminal, cathéter intraluminal, instruments pour la mise en place des prothèses, notamment appareils pour l'implantation ou l'insertion d'une prothèse dans un conduit endocanalaire, instruments pour le guidage ou la manipulation des prothèses, pinces, endoscopes pour l'insertion ou le retrait d'une prothèse ou d'un tube dans un appareil d'introduction de cathéter, et bronchoscopes, optiques et tubes.
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