Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, ZI Athelia III - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque DUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATECH S.A., société anonyme - Voie Antiope, ZI Athelia III - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 398941260
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 mars 2006 - Changement d'adresse n°430712 - Publication au BOPI 2006-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527226 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Prothèse respiratoire, notamment endoprothèse tubulaire pour conduits anatomiques, prothèse trachéobronchique, cathéter bronchique, cathéter trachéal, cathéter pour le contrôle des obstructions des voies respiratoires, tube prothétique, cathéter laryngien ; endoprothèse, notamment prothèse endotrachéale pour blessures ou pour obstructions majeures inopérables des voies respiratoires, prothèse tubulaire en plastiques, prothèse tubulaire en silicone, cathéter pour greffe laryngienne, cathéter pour greffe trachéale, cathéter endoluminal, cathéter intraluminal, instruments pour la mise en place des prothèse, notamment appareils pour l'implantation ou l'insertion d'une prothèse dans un vaisseau, instruments pour le guidage des prothèses, endoscope pour l'insertion d'une prothèse ou d'un tube dans un appareil d'introduction de cathéter, et bronchoscopes.
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