Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERMOTRACE
NOVATECH S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567679
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2015

Présentation de la marque DERMOTRACE

Déposée le 12 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERMOTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Voie Antiope, Z.I. Athélia III,13600 LA CIOTAT (dossier no 2278276) - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2278276) - 13215 - France.

La marque DERMOTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERMOTRACE est expirée depuis le 12 avril 2015.

NOVATECH a également déposé les autres marques suivantes : NOVATECH NEW BIOTECHNOLOGY FOR LIFE , MUCOSOL , FOLIOXANE , LARYNXANE , HYDROSALINE , EWS ENDOBRONCHIAL WATANABE SPIGOTS , MUCOREX2 , STERITALC , DUMON , PROXANE


NOVATECH S.A. Société Anonyme - Voie Antiope, Z.I. Athélia III,13600 LA CIOTAT (dossier no 2278276) - 13600 - France - SIREN 398941260


CABINET MAREK - B.P. 2413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2278276) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278276 - Publication au BOPI 2004-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture