Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPIVAC
NOVATECH S.A.

Numéro de dépôt :
95567680
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque ASPIVAC

Déposée le 12 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH domicilié(e) Avenue du Vent des Dames - Z.I. des Paluds, 13685 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATECH S.A. - France.

La marque ASPIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPIVAC est expirée depuis le 12 avril 2005.

NOVATECH a également déposé les autres marques suivantes : NOVATECH NEW BIOTECHNOLOGY FOR LIFE , DERMOTRACE , MUCOSOL , FOLIOXANE , LARYNXANE , HYDROSALINE , EWS ENDOBRONCHIAL WATANABE SPIGOTS , MUCOREX2 , STERITALC , DUMON


NOVATECH S.A. - Avenue du Vent des Dames - Z.I. des Paluds, 13685 AUBAGNE - France


NOVATECH S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture