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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATECH SA
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NOVAGEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAGEAR
NOVATECH SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3139830
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012
NOVAGEAR de NOVATECH SA

Présentation de la marque NOVAGEAR

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVATECH SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAGEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATECH SA domicilié(e) 144 Chemin de Saint-Marc, 06130 GRASSE LE PLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 941 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque NOVAGEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAGEAR est expirée depuis le 3 janvier 2012.

NOVATECH SA a également déposé les autres marques suivantes : SILMET , BINOVAR , NOVAR


NOVATECH SA, société anonyme - 144 Chemin de Saint-Marc, 06130 GRASSE LE PLAN - France - SIREN 398941260


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Dispositif (appareils et instruments chirurgicaux) pour la mise en place de prothèses ; dispositif (appareils et instruments chirurgicaux) pour le guidage de prothèses.