Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATECH ENERGIE
/
NOVATECH ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATECH ENERGIE
NOVATECH ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
3927567
Date de dépôt :
16/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/06/2022
NOVATECH ENERGIE de NOVATECH ENERGIE

Présentation de la marque NOVATECH ENERGIE

Déposée le 16 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATECH ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVATECH ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATECH ENERGIE domicilié(e) 7 bis place du marché - 56190 - MUZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATECH ENERGIE, M. HERVE GOETINCK domicilié(e) 7 bis place du marché - 56190 - MUZILLAC - France.

La marque NOVATECH ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATECH ENERGIE est expirée depuis le 16 juin 2022.


NOVATECH ENERGIE, SARL - 7 bis place du marché - 56190 - MUZILLAC - France


NOVATECH ENERGIE, M. HERVE GOETINCK - 7 bis place du marché - 56190 - MUZILLAC - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.