Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOPRINT
NOVATEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97659651
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque TURBOPRINT

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBOPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 170, rue L. LEPINE ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC S.A. - France.

La marque TURBOPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOPRINT est expirée depuis le 14 janvier 2007.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , DATACLEAR , eDMR , SPIDER STENCIL , BUBBLESEAL , GEOBULLE , CODABULLE , NOVELEC


NOVATEC (Société Anonyme) - 170, rue L. LEPINE ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Machines et dispositif pour le dépôt et le dosage de produits pâteux sur un support à partir des principes de la sérigraphie. Dispositif permettant d'améliorer la vitesse de dépôt de tout produit pâteux sur un support au travers d'un écran ou d'un pochoir de sérigraphie en agissant à volonté sur la pression de transfert

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.