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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
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NOVAPRINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPRINT
NOVATEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96657164
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque NOVAPRINT

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVAPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 170, rue L. LEPINE ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC S.A. - France.

La marque NOVAPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPRINT est expirée depuis le 20 décembre 2006.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC (Société Anonyme) - 170, rue L. LEPINE ZA ALBASUD, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Machines et dispositif pour le dépôt et le dosage de produits pâteux sur un support à partir des principes de la sérigraphie