Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABELrec
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
4069880
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
LABELrec de NOVATEC

Présentation de la marque LABELrec

Déposée le 19 février 2014 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LABELrec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. BOURRIERES Francis domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque LABELrec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABELrec arrivera à expiration en date du 19 février 2024.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC, M. BOURRIERES Francis - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 3 juillet 2014 - Retrait partiel n°626818 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-03

Machine et logiciel servant à l'enregistrement et la transmission des images des marqueurs de sécurité reposant sur le principe de génération chaométrique présents sur un support physique de type scellé, étiquettes ou bien cartes.