Déposée le 14 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INFIALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC SA domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.
La marque INFIALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 399620749
NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Carte magnétique ou à puces électroniques ou à code à barres ou à mémoire ou à microprocesseurs intégrant une disposition aléatoire de matière permettant de coder la carte à savoir support d'identification. Cartes à mémoires ou à microprocesseurs. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Distributeurs automatiques. Distributeurs de billets (tickets). Appareils de télécommunication intégrant des lecteurs de cartes codées. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Ordinateurs. Distributeurs automatiques à savoir terminaux de paiement. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Progiciels (programmes enregistrés). Publications électroniques (téléchargeables). Cartes magnétiques ou à puces électroniques ou à code à barres ou à mémoire ou à microprocesseurs intégrant une disposition aléatoire de matière permettant de coder la carte et pouvant servir de cartes d'accès ou de tickets d'accès à des bases de données informatiques ou à des lieux physiques, de cartes de paiement, de cartes d'identité, de cartes d'électeur pour voter, de passeports, de certificats d'immatriculation de véhicule, de cartes privatives, de cartes de santé. Cartes magnétiques d'identification pouvant servir de cartes d'accès ou de tickets d'accès à des bases de données informatiques ou à des lieux physiques, de cartes de paiement, de cartes d'identité, de cartes d'électeur pour voter, de passeports, de certificats d'immatriculation de véhicule, de cartes privatives, de cartes de santé. Cartes ne comportant qu'un codage physique intégré pouvant servir de cartes d'accès ou de tickets d'accès à des bases de données informatiques ou à des lieux physiques, de cartes de paiement et de cartes d'identité, de cartes d'électeur pour voter, de passeports, de certificats d'immatriculation de véhicule, de tous documents administratifs, de cartes privatives, de cartes de santé. Produits de l'imprimerie. Cartes à jouer, jeux, jouets. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, transmission de messages, d'images et de sons assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission par satellite, services d'acheminement et de jonction pour télécommunication. Elaboration (conception) de logiciels, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), services d'authentification de contrôle d'accès logique et physique, programmation par ordinateurs, installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs, concession de licences de propriété intellectuelle de licences de brevets d'invention et de savoir-faire, études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, élaboration (conception) de réseaux et de systèmes informatiques utilisant des cartes magnétiques, des cartes à puces électroniques, des cartes à code barre, des cartes ne comportant qu'un identificateur physique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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