Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOBULLE
NOVATEC SA

Numéro de dépôt :
3475888
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017
GEOBULLE de NOVATEC

Présentation de la marque GEOBULLE

Déposée le 17 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOBULLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOBULLE est expirée depuis le 17 janvier 2017.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , DATACLEAR , eDMR , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , CODABULLE , NOVELEC


NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 399620749


NOVATEC - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Lecteurs de cartes et d'étiquettes codées, lecteurs optiques de cartes et d'étiquettes codées, appareils de traitement de l'information, supports enregistrés (programmes), cartes codées d'identification, cartes codées constituées d'une disposition aléatoire de matière permettant de présenter à un lecteur une identification volumique.

Etiquettes non en tissu, étiquettes codées d'identification en matière plastique, étiquettes codées d'identification (non en tissu) en matière transparente, étiquettes codées en matière transparente, étiquettes codées en matière plastique constituées d'une disposition aléatoire de matière permettant de présenter à un lecteur une identification volumique.

Contrôle de qualité, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur), étude de projets techniques à savoir mise en place de systèmes d'identification de produits pour les tiers permettant d'assurer la gérance (traçabilité) de produits issus de zones d'appellation et de terroirs géolocalisés identifiés par étiquettes codées, service d'authentification de produits à savoir gérance (traçabilité) de produits issus de zones d'appellation et de terroirs géolocalisés identifiés par étiquettes codées, conversion de données d'un support physique vers un support numérique.

Gérance de droit d'auteur.