Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fib3r Seal
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3907257
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
Fib3r Seal de NOVATEC

Présentation de la marque Fib3r Seal

Déposée le 22 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fib3r Seal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque Fib3r Seal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fib3r Seal arrivera à expiration en date du 22 mars 2022.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Elément de contrôle d'identification et d'authentification constitué d'un support et d'une disposition visible et/ou invisible à l'oeil nu et aléatoire de fibres dans ou en surface de la matière contrôlable visuellement et/ou électroniquement et permettant une authentification dudit élément ;

Etiquettes (non en tissu) d'identification et d'authentification constitué d'une disposition visible et/ou invisible et aléatoire de fibres dans la matière, contrôlable visuellement ou électroniquement ;

Entreposage de supports de données stockées électroniquement relatifs aux produits ou documents authentifiés par les étiquettes comportant une disposition aléatoire de fibres ;

Elaboration (conception) de logiciels, contrôle de qualité, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), services d'identification et d'authentification de produits ou documents, études de projets techniques, à savoir : mise en place de systèmes d'identification et d'authentification de produits ou documents pour les tiers, services d'authentification de produits ou documents non contrefaits, services Web permettant l'hébergement de données relatifs aux produits ou documents authentifiés par les étiquettes comportant une disposition aléatoire de fibres ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, conseils en propriété intellectuelle.