Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eDMR
NOVATEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3638948
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
eDMR de NOVATEC

Présentation de la marque eDMR

Déposée le 24 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eDMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque eDMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eDMR est expirée depuis le 24 mars 2019.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , DATACLEAR , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , GEOBULLE , CODABULLE , NOVELEC


NOVATEC, Société Anonyme - 350 Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC - 350 Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, équipements pour le traitement de l'information (données), qui peuvent passer de la technologie analogique à la technologie numérique de façon automatique ;

Services d'installation et de réparation des appareils de radiocommunication numériques et équipement pour le traitement de l'information (données, images et audio) ;

Radiocommunication, qui définit la modulation et les protocoles d'échanges entre les produits de radiocommunication ;

Evaluation, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers et recherche technique, dédiées au réseau radio développé pour les systèmes de radiocommunication numérique. ; conception et développement de logiciel dédiés au réseau radio développé pour les systèmes de radiocommunication numérique.