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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
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e-DMR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e-DMR
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3657908
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
e-DMR de NOVATEC

Présentation de la marque e-DMR

Déposée par voie électronique le 17 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-DMR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie ZA Albasud 82000 MONTAUBAN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie ZA Albasud 82000 MONTAUBAN FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - 350, Avenue d'Italie ZA Albasud 82000 MONTAUBAN FRANCE - France - SIREN 399620749


NOVATEC - 350, Avenue d'Italie ZA Albasud 82000 MONTAUBAN FRANCE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550402 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Produits numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, équipements pour le traitement de l'information (données), qui peuvent passer de la technologie analogique à la technologie numérique de façon automatique ;

Services d'installation et de réparation des appareils de radiocommunication numériques et équipements pour le traitement de l'information (données, images et audio) ;

Radiocommunication, qui définit la modulation et les protocoles d'échanges entre les produits de radiocommunication ;

Evaluation, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers et recherche technique, dédiées au réseau radio développé pour les systèmes de radiocommunication numérique.