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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
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DMR E
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DMR E
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3631843
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029
DMR E de NOVATEC

Présentation de la marque DMR E

Déposée le 24 février 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DMR E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. BOURRIERES Francis domicilié(e) 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque DMR E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DMR E arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC, M. BOURRIERES Francis - 350 Avenue d'Italie, ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703865 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-01-21

Produits numériques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, équipements pour le traitement de l'information qui peuvent passer de la technologie analogique à la technologie numérique de façon automatique ;

Services d'installation et construction et de réparation des appareils de radiocommunication numériques et équipements pour le traitement de l'information (données, images et audio) ;

Services de radiocommunication permettant de définir la modulation et les protocoles d'échanges entre les produits de radiocommunication.

Evaluation, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers et recherche technique dédiées aux réseau radio développé pour les sytèmes de radiocommunication numérique ; conception et développement de logiciels dédiés au réseau radio développé pour les systèmes de radiocommunication numérique.