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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
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Cryptomatrix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cryptomatrix
NOVATEC, SA

Numéro de dépôt :
3907303
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
Cryptomatrix de NOVATEC

Présentation de la marque Cryptomatrix

Déposée le 22 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cryptomatrix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. Francis BOURRIERES domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque Cryptomatrix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cryptomatrix est expirée depuis le 22 mars 2022.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC, M. Francis BOURRIERES - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Elément de contrôle d'identification et d'authentification constitué d'un code 2D sécurisé et propriétaire se présentant sous la forme d'une matrice de points ou de carrés juxtaposés imprimés sur la matière (contrôlable électroniquement) permettant à un lecteur une identification codée ;

Entreposage de supports de données stockées électroniquement relatifs aux produits ou documents authentifiés par l'élément de contrôle ;

Elaboration (conception) de logiciels, contrôle de qualité, ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), services d'identification et d'authentification de produits ou documents, études de projets techniques, à savoir : mise en place de systèmes d'identification et d'authentification de produits ou documents pour les tiers, services d'authentification de produits ou documents non contrefaits, services Web permettant l'hébergement de données relatifs aux produits ou documents authentifiés par l'élément de contrôle ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, conseils en propriété intellectuelle.