Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROSSFLOW »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350 Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novatec, SA domicilié(e) 350 Avenue d'Italie ZA Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATEC, SA - 350 Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749
Novatec, SA - 350 Avenue d'Italie ZA Albasud - 82000 - MONTAUBAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403943 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-07
Dispositif (partie de machine) pour le dépôt de produits sur un support à partir des principes de la sérigraphie, dispositif (partie de machine) permettant d'améliorer la vitesse de dépôt de tout produit sur un support au travers d'un écran ou d'un pochoir de sérigraphie. Dispositif (partie de machine) pour le dosage de produits sur un support à partir des principes de la sérigraphie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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