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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATEC
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CAPTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTAIN
NOVATEC, SA
CARRILLO Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3750577
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
CAPTAIN de NOVATEC

Présentation de la marque CAPTAIN

Déposée le 1 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC et CARRILLO Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et CARRILLO Jean-Jacques domicilié(e) 68, Faubourg Lacapelle - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque CAPTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAIN est expirée depuis le 1 juillet 2020.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT


NOVATEC, SA - 350, Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 3

CARRILLO Jean-Jacques - 68, Faubourg Lacapelle - 82000 - MONTAUBAN - France


NOVATEC - 350, Avenue d'Italie ZA ALBASUD - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Réseau électrique et ses composants de distribution électrique, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.