Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUBBLESEAL
NOVATEC, SAS

Numéro de dépôt :
3412208
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/02/2026
BUBBLESEAL de NOVATEC

Présentation de la marque BUBBLESEAL

Déposée le 24 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BUBBLESEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATEC domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC, M. BOURRIERES Francis domicilié(e) ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque BUBBLESEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUBBLESEAL arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : ART-TAG , BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT , LABELrec


NOVATEC, SAS - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 399620749


NOVATEC, M. BOURRIERES Francis - ZA ALBASUD, 350 Avenue d'Italie - 82000 - MONTAUBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606420 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Lecteurs de cartes et d'étiquettes codées, lecteurs optiques de sceaux, de scellés, de cartes et d'étiquettes codées, appareils de traitement de l'information, supports enregistrés (programme), cartes et sceaux codés d'identification, cartes et sceaux codés constitués d'une disposition aléatoire de matière permettant de présenter à un lecteur une identification volumique. Etiquettes non en tissu, sceaux et étiquettes codés d'identification en matière plastique, étiquettes et sceaux codés d'identification (non en tissu) en matière transparente, étiquettes et sceaux codés en matière plastique constitués d'une disposition aléatoire de matière permettant de présenter à un lecteur une identification volumique. Elaboration (conception) de logiciels, contrôle de qualité, ingéniérie, expertises (travaux d'ingénieur), services d'authentification de produits et de documents, étude de projets technique, à savoir : mise en place de système d'identification de produits pour les tiers, service d'authentification de produits et de documents non contrefaits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.