Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-TAG
NOVATEC SA

Numéro de dépôt :
3286172
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/04/2014
ART-TAG de NOVATEC

Présentation de la marque ART-TAG

Déposée le 16 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) NOVATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ART-TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATEC domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 620 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATEC SA domicilié(e) 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

La marque ART-TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-TAG est expirée depuis le 16 avril 2014.

NOVATEC a également déposé les autres marques suivantes : BUBBLE CARD , PROOFTAG , SPIDER STENCIL , TURBOPRINT , BUBBLESEAL , eDMR , GEOBULLE , DATACLEAR , VARIOCRYPT , LABELrec


NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 399620749


NOVATEC SA - 350, Avenue d'Italie, ZA ALBASUD,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Cartes à mémoires ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques ou à mémoire ou à microprocesseur d'identification intégrant une disposition aléatoire de matière première permettant de coder la carte pour l'authentification et l'identification d'œuvres d'art et/ou de produits artisanaux tels que peintures, tableaux, antiquités, faïencerie, objets uniques, verrerie, cristallerie, mobilier, autographes. Cartes, magnétiques ou à mémoires ou à microprocesseurs, d'identification intégrant une disposition aléatoire de matière première servant d'accès aux bases de données pour l'authentification et l'identification d'œuvres d'art ou de produits artisanaux tels que peintures, tableaux, antiquités, faïencerie, objets uniques, verrerie, cristallerie, mobilier, autographes. Appareils de télécommunications pour la lecture, l'enregistrement, le référencement et la gestion des informations pour les œuvres d'art et les produits artisanaux. Appareils de télécommunications pour la transmission et la reproduction d'informations, d'images et/ou de sons concernant les œuvres d'art et les produits artisanaux. Logiciels (programmes informatiques) permettant la lecture, l'enregistrement, le référencement et la gestion d'informations, d'images et/ou de sons pour les œuvres d'art et les produits artisanaux dans une base de données. Cartes, étiquettes, certificats ou autres supports d'identification en papier ou en matières plastiques ne comportant qu'un codage. Physique intégrant un dispositif aléatoire de matière première ou un codage chimique permettant l'identification et l'authentification d'œuvres d'art et/ou de produits artisanaux tels que peintures, tableaux, antiquités, faïencerie, objets uniques, verrerie, cristallerie, mobilier, autographes. – édition et publication d'articles, de revues, de livres traitant des œuvres d'art et/ou d'objets de valeur. – organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement. – organisation et conduite de conférences et/ou de colloques. – services d'identification des œuvres d'art et/ou d'objets de valeur destinés aux assureurs (expertises). – services d'authentification d'œuvres d'art et/ou produits artisanaux par code à bulles (codage physique intégrant un dispositif aléatoire de matière première) et/ou de marquage physique et/ou chimique, services d'authentification d'œuvres d'art. – expertises (travaux d'ingénieurs). – élaboration (conception) de logiciels pour l'authentification des œuvres d'art et/ou des produits artisanaux par code à bulles. – hébergement de sites informatiques (sites Web) pour les clients de l'authentification par code à bulles. – programmation par ordinateur, installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs. – concession de licences de propriété intellectuelle, de licences de brevets d'invention et de savoir-faire. – études de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, élaboration (conception) de réseaux et de systèmes informatiques utilisant des cartes magnétiques, des cartes à puces électroniques, des cartes à code barre, des cartes, des étiquettes, des supports, ne comportant qu'un identificateur physique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.