Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMC
NOVATEC Nouvelles Technologies (SARL)

Numéro de dépôt :
1289723
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1994
AMC de NOVATEC Nouvelles Technologies

Présentation de la marque AMC

Déposée le 15 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATEC Nouvelles Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATEC Nouvelles Technologies domicilié(e) 527, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France.

La marque AMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMC est expirée depuis le 15 novembre 1994.

NOVATEC Nouvelles Technologies a également déposé les autres marques suivantes : GLOWEDGE


NOVATEC Nouvelles Technologies (SARL) - 527, avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Robinetterie industrielle avec ou sans motorisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.