Déposée le 23 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVATEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATEAM domicilié(e) Centre d'Essais et de Recherche Automobile,60128 MORTEFONTAINE - 60128 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 653 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel MAMANE NOVATEAM domicilié(e) Centre d'Essais et de Recherche,60128 MORTEFONTAINE - 60128 - France.
La marque NOVATEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366782.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATEAM SARL - Centre d'Essais et de Recherche Automobile,60128 MORTEFONTAINE - 60128 - France - SIREN 441653474
Manuel MAMANE NOVATEAM - Centre d'Essais et de Recherche,60128 MORTEFONTAINE - 60128 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
– véhicules. – transport, organisation de voyages, location de véhicules, réservation pour les voyages, agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pension).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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