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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novat'home
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NOVAT HOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAT HOME
Novat'home, SAS

Numéro de dépôt :
3882086
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
NOVAT HOME de Novat\'home

Présentation de la marque NOVAT HOME

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novat'home auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVAT HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novat'home domicilié(e) 11 rue André Besillon - 01100 - Oyonnax - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novat'home, M. Julien Piquet domicilié(e) 11 rue André Besillon - 01100 - Oyonnax - France.

La marque NOVAT HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAT HOME est expirée depuis le 15 décembre 2021.


Novat'home, SAS - 11 rue André Besillon - 01100 - Oyonnax - France


Novat'home, M. Julien Piquet - 11 rue André Besillon - 01100 - Oyonnax - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.