Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASYS
NOVASYS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99813924
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque NOVASYS

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVASYS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVASYS FRANCE domicilié(e) PAE Des Glaisins, 3 Rue des Bouvières, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 706 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXA Cabinet d'avocats - France.

La marque NOVASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASYS est expirée depuis le 17 septembre 2009.


NOVASYS FRANCE Société Anonyme - PAE Des Glaisins, 3 Rue des Bouvières, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 389706664


IXA Cabinet d'avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et périphériques d'ordinateur, support d'enregistrement magnétique, logiciels et notamment logiciels de base, logiciels d'application et logiciels de gestion, appareils de macro-commande intégrés, appareils pour le calcul, le tri et la gestion de données numériques ; progiciels, programmes d'ordinateur préenregistrés et autres supports. Cartes et tableaux de circuits d'ordinateurs. Tous appareils pour le traitement, le stockage, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, l'affichage ou la transmission de données numériques. Produits de l'imprimerie et notamment manuels concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs et en général leurs logiciels, leurs progiciels, leurs programmes et leurs matériels périphériques, guides d'instructions, bulletins d'informations concernant les logiciels, les programmes et le matériel périphérique des ordinateurs, manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux ainsi que feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Feuilles de sommaires et d'archivage de fichiers. Communication par terminaux d'ordinateurs, service de messagerie électronique par réseaux informatiques, transmission de données ou d'images assistée par ordinateurs, services de télécommunication Service de formation et de maintien de la pratique incluant l'organisation et l'animation de cours et de séminaires dans le domaine de l'informatiques et des programmes informatique, organisation et conduite de colloques, conférences ou de congrès Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; service de conception (élaboration), mise à jour, location et maintenance de logiciels ou progiciels, service de conseil information et consultation en matière d'informatique et d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.