Marque enregistrée - Marque en vigueur

TyLock
NOVASTEP

Numéro de dépôt :
4631288
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
TyLock de NOVASTEP

Présentation de la marque TyLock

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TyLock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est NOVASTEP domicilié(e) Espace Performance III - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TyLock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TyLock arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAST , MAESTRO , miFOOT , PRESSLOCK , CleanStart , ARCAD , QUICKTUBE , LYNC , NEXIS , LIGAPLASTY


NOVASTEP - Espace Performance III - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, vis à os, dispositifs de fixation orthopédique, dispositif de fixation osseuse mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie.