PECA
Présentation de la marque PECA
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECA arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.
NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06