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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTEP
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ARCAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAD
NOVASTEP, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4056274
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
ARCAD de NOVASTEP

Présentation de la marque ARCAD

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTEP domicilié(e) Batiment C2, Centre Alphasis - 35760 - ST GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 292 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ARCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAD est expirée depuis le 20 décembre 2023.

NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAST , MAESTRO , miFOOT , PRESSLOCK , CleanStart , QUICKTUBE , Hydro-Floor , LYNC , hydrostep WATERPROOF LAMINATE FLOORING , Aqua-Step


NOVASTEP, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Batiment C2, Centre Alphasis - 35760 - ST GREGOIRE - France - SIREN 752292797


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie.