Marque expirée - Marque en non vigueur

Aqua-Floor
NOVASTEP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3553465
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/02/2018
Aqua-Floor de NOVASTEP

Présentation de la marque Aqua-Floor

Déposée le 5 février 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Aqua-Floor »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVASTEP domicilié(e) 10 Rue de Chalon sur Saone,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV domicilié(e) 31C President Kennedypark,8500 KORTRIJK,Belgique - 08500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua-Floor est expirée depuis le 5 février 2018.

NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAST , MAESTRO , miFOOT , PRESSLOCK , CleanStart , ARCAD , QUICKTUBE , Hydro-Floor , LYNC , hydrostep WATERPROOF LAMINATE FLOORING


NOVASTEP Société Anonyme - 10 Rue de Chalon sur Saone,67000 STRASBOURG - 67000 - France


KOB NV - 31C President Kennedypark,8500 KORTRIJK,Belgique - 08500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495573 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-22

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509181 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541206 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Panneau de sol pour la construction, non métallique.