Aqua-Floor
Présentation de la marque Aqua-Floor
Déposée le 5 février 2008 par la Société Anonyme (SA) NOVASTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Aqua-Floor »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua-Floor est expirée depuis le 5 février 2018.
NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495573 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-22
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509181 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541206 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26