Marque enregistrée - Marque en vigueur

VECTOCHOLINE
Novastell, SARL

Numéro de dépôt :
4115184
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
VECTOCHOLINE de Novastell

Présentation de la marque VECTOCHOLINE

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novastell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VECTOCHOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novastell domicilié(e) Z.I. de la Porte Rouge - 27150 - ETREPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque VECTOCHOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTOCHOLINE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2024.

Novastell a également déposé les autres marques suivantes : NOVASKIN , NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS , Activ&Tea , PHOSPHALIFE , LECIMARINE , EGGOMEGA , NOVASOME , PHOSPHALIFE , SOYCITHIN , CANOLACITHIN


Novastell, SARL - Z.I. de la Porte Rouge - 27150 - ETREPAGNY - France


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638401 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Inscription le 27 mars 2018 - Changement de forme juridique n°719809 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Huiles et graisses comestibles ;

Aliments pour les animaux.