Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOSPHAMAX
NOVASTELL, SAS

Numéro de dépôt :
4240588
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
PHOSPHAMAX de NOVASTELL

Présentation de la marque PHOSPHAMAX

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOSPHAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTELL domicilié(e) ZA de la Porte Rouge - 27150 - Etrépagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque PHOSPHAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHAMAX arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

NOVASTELL a également déposé les autres marques suivantes : NOVASKIN , NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS , Activ&Tea , PHOSPHALIFE , LECIMARINE , EGGOMEGA , NOVASOME , VECTOCHOLINE , PHOSPHALIFE , SOYCITHIN


NOVASTELL, SAS - ZA de la Porte Rouge - 27150 - Etrépagny - France


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Ufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Aliments pour les animaux .