Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS
NOVASTELL

Numéro de dépôt :
4446188
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS de NOVASTELL

Présentation de la marque NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par NOVASTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est NOVASTELL domicilié(e) ZA de la Porte Rouge - 27150 - ETREPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Bertrand GEOFFRAY domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

NOVASTELL a également déposé les autres marques suivantes : NOVASKIN , Activ&Tea , PHOSPHALIFE , LECIMARINE , EGGOMEGA , NOVASOME , VECTOCHOLINE , PHOSPHALIFE , SOYCITHIN , CANOLACITHIN


NOVASTELL - ZA de la Porte Rouge - 27150 - ETREPAGNY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Bertrand GEOFFRAY - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut ; additifs chimiques pour la fabrication d'aliments ; additifs chimiques pour la fabrication de cosmétiques ; lécithine pour l'industrie alimentaire ; antioxydants utilisés au cours d'opérations de fabrication ;

Produits cosmétiques ; huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

OEufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ; concentrés (bouillons) ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ;

Mélange sur commande d'ingrédients à usage alimentaire ou cosmétique ; transformation de produits alimentaires à des fins de production ;

Recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; services d'analyses chimiques.