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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTELL
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NOVASOME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVASOME
NOVASTELL, SAS

Numéro de dépôt :
4267799
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
NOVASOME de NOVASTELL

Présentation de la marque NOVASOME

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASTELL domicilié(e) ZA de la Porte Rouge - 27150 - ETREPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque NOVASOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASOME arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

NOVASTELL a également déposé les autres marques suivantes : NOVASKIN , NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS , Activ&Tea , PHOSPHALIFE , LECIMARINE , EGGOMEGA , VECTOCHOLINE , PHOSPHALIFE , SOYCITHIN , CANOLACITHIN


NOVASTELL, SAS - ZA de la Porte Rouge - 27150 - ETREPAGNY - France


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux ;

Recherches scientifiques .