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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASTELL
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CANOLACITHIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANOLACITHIN
NOVASTELL, SARL

Numéro de dépôt :
4202622
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2025
CANOLACITHIN de NOVASTELL

Présentation de la marque CANOLACITHIN

Déposée par voie électronique le 10 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANOLACITHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASTELL domicilié(e) Zone Industrielle, de la Porte Rouge - 27150 - Etrépagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque CANOLACITHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOLACITHIN arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

NOVASTELL a également déposé les autres marques suivantes : NOVASKIN , NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS , Activ&Tea , PHOSPHALIFE , LECIMARINE , EGGOMEGA , NOVASOME , VECTOCHOLINE , PHOSPHALIFE , SOYCITHIN


NOVASTELL, SARL - Zone Industrielle, de la Porte Rouge - 27150 - Etrépagny - France


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 27 mars 2018 - Changement de forme juridique n°719809 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Aliments pour les animaux.