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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASTELL
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Activ&Tea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Activ&Tea
NOVASTELL, SARL

Numéro de dépôt :
4048181
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
Activ&Tea de NOVASTELL

Présentation de la marque Activ&Tea

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Activ&Tea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVASTELL domicilié(e) ZA DE LA PORTE ROUGE - 27150 - ETREPAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque Activ&Tea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activ&Tea est expirée depuis le 19 novembre 2023.

NOVASTELL a également déposé les autres marques suivantes : NOVASKIN , NOVASTELL ESSENTIAL INGREDIENTS , PHOSPHALIFE , LECIMARINE , EGGOMEGA , NOVASOME , VECTOCHOLINE , PHOSPHALIFE , SOYCITHIN , CANOLACITHIN


NOVASTELL, SARL - ZA DE LA PORTE ROUGE - 27150 - ETREPAGNY - France


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 27 mars 2018 - Changement de forme juridique n°719809 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Substances diététiques à usage médical et vétérinaire, aliments diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, compléments nutritionnels à usage médical, compléments nutritionnels à usage phytothérapeutique, compléments alimentaires à base de plantes à usage nutritionnel, nutraceutiques (à savoir produits ayant un effet physiologique bénéfique ou protecteur contre les maladies chroniques et les effets du vieillissement), herbes médicinales ; huiles et graisses alimentaires. Compléments alimentaires à base de fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, algues pour l'alimentation humaine, céréales ; compléments alimentaires à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, miel, épices ; compléments alimentaires non à usage médical, tous ces produits étant à base de denrées d'origine végétale ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.