CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT
Présentation de la marque CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT
Déposée le 10 mars 1999 par la société NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODELINE CONSOMMEZ INTELLIGENT est expirée depuis le 10 mars 2009.
NOVASTAR TECHNOLOGIES Att : Laurent Casado a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322325 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17