Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B to Me
Novasolution, SAS

Numéro de dépôt :
3992096
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
B to Me de Novasolution

Présentation de la marque B to Me

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novasolution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B to Me » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novasolution domicilié(e) Espace Conquérant, 3 Place Jean Nouzille - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 178 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novasolution, M. Thierry DETHAN domicilié(e) Espace Conquérant, 3 Place Jean Nouzille - 14000 - CAEN - France.

La marque B to Me a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B to Me est expirée depuis le 22 mars 2023.

Novasolution a également déposé les autres marques suivantes : B2Me [to] Devenez fidèle à vos clients! , affinitycom , parcours mobile


Novasolution, SAS - Espace Conquérant, 3 Place Jean Nouzille - 14000 - CAEN - France - SIREN 512178278


Novasolution, M. Thierry DETHAN - Espace Conquérant, 3 Place Jean Nouzille - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.