Déposée le 31 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVASIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « NOVASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVASIC domicilié(e) Pomblières,73600 Moutiers - 73600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 043 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denys NOEL Directeur Financier NOVASIC, Savoie Technolac domicilié(e) BP 267,73375 Le Bourget du Lac Cedex - 73375 - France.
La marque NOVASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Denys NOEL Directeur Financier NOVASIC, Savoie Technolac - BP 267,73375 Le Bourget du Lac Cedex - 73375 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Semi-conducteurs, notamment SiC (Carbure de Silicium) et autres matériaux. Conseil technique dans le domaine des matériaux pour l'optique et l'électronique. Découpe, usinage, rodage, polissage, traitement de surface dans le domaine des matériaux. Ingénierie, conception, étude de projets, recherche et développement de procédés et de nouveaux produits pour des tiers, caractérisation de surface (topographie et analyse chimique) de structure (morphologie et cristallographie) dans le domaine des matériaux semi-conducteurs et autres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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